Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NoiseLog
FACTEM, SAS

Numéro de dépôt :
4012565
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
NoiseLog de FACTEM

Présentation de la marque NoiseLog

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NoiseLog » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM domicilié(e) 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 660 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACTEM, M. Alain DULAC domicilié(e) 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque NoiseLog a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NoiseLog est expirée depuis le 14 juin 2023.

FACTEM a également déposé les autres marques suivantes : SILEC , GENEPHONE , SILEC , SITRILEC


FACTEM, SAS - 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 498660448


FACTEM, M. Alain DULAC - 8 rue Edouard Naud - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.